Frédéric Guignier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Frédéric GUIGNIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur des services de la navigation aérienne
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000050392809(source JORF)
nomination
24 Octobre 202424/10/2024
De: Frédéric GUIGNIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
par intérim d'exercer les fonctions de directeur des services de la navigation aérienne
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
date_debut="2024-04-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000049364785(source JORF)
charge
04 Avril 202404/04/2024
De: Frédéric Guignier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la stratégie et des ressources
Objet:
tous les actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
JORFTEXT000049210596(source JORF)
délégation de signature
29 Février 202429/02/2024
De: Frédéric Guignier
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la stratégie et des ressources
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la stratégie et des ressources telles que définies dans la note d'organisation de la direction des services de la navigation aérienne
en date du
5 février 2024
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000049205674(source JORF)
délégation de signature
28 Février 202428/02/2024
De: Frédéric Guignier
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la stratégie et des ressources
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la stratégie et des ressources telles que définies dans la note d'organisation de la direction des services de la navigation aérienne
en date du
30 mars 2023
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000048390126(source JORF)
délégation de signature
14 Novembre 202314/11/2023
De: Frédéric Guignier
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la stratégie et des ressources
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la stratégie et des ressources telles que définies dans la note d'organisation de la direction des services de la navigation aérienne
en date du
30 mars 2023
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000048052969(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 202308/09/2023
De: Frédéric Guignier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la stratégie et des ressources
Objet:
tous les actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions
A
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
JORFTEXT000047980167(source JORF)
délégation de signature
19 Août 202319/08/2023
De: Frédéric Guignier
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la stratégie et des ressources
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la stratégie et des ressources telles que définies dans la note d'organisation de la direction des services de la navigation aérienne
en date du
30 mars 2023
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000047593453(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 202326/05/2023
De: Frédéric Guignier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la stratégie et des ressources
Objet:
tous les actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
JORFTEXT000047525216(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 202307/05/2023
De: Frédéric Guignier
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la stratégie et des ressources
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la stratégie et des ressources telles que définies dans la note d'organisation de la direction des services de la navigation aérienne
en date du
28 décembre 2021
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000047521357(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 202305/05/2023
De: Frédéric Guignier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la stratégie et des ressources
Objet:
tous les actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
JORFTEXT000047141208(source JORF)
délégation de signature
16 Février 202316/02/2023
De: Frédéric Guignier
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la stratégie et des ressources
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la stratégie et des ressources telles que définies dans la note d'organisation de la direction des services de la navigation aérienne
en date du
28 décembre 2021
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000047077648(source JORF)
délégation de signature
01 Février 202301/02/2023
De: Frédéric Guignier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la stratégie et des ressources
Objet:
tous les actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
JORFTEXT000046138743(source JORF)
délégation de signature
04 Août 202204/08/2022
De: Frédéric Guignier
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la stratégie et des ressources
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la stratégie et des ressources telles que définies dans la note d'organisation de la direction des services de la navigation aérienne
en date du
28 décembre 2021
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000045697201(source JORF)
délégation de signature
29 Avril 202229/04/2022
De: Frédéric Guignier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la stratégie et des ressources de la direction des services de la navigation aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TRAA2206168S(source BODD)
délégation de signature
17 Mars 202217/03/2022
De: Frédéric Guignier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint stratégie et ressources, en charge de la transformation auprès du directeur des services de la navigation aérienne
Objet:
tous les actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
JORFTEXT000045298810(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 202205/03/2022
De: Frédéric GUIGNIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef de service, directeur de la stratégie et des ressources auprès du directeur des services de la navigation aérienne
au sein de la direction générale de l'aviation civile, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2022-03-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000045245627(source JORF)
nomination
27 Février 202227/02/2022
De: Frédéric GUIGNIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint stratégie et ressources du directeur des services de la navigation aérienne
Objet:
assurer par intérim les fonctions attribuées au directeur de la stratégie et des ressources de la direction des services de la navigation aérienne
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
date_debut="2022-01-10"
JORFTEXT000044947725(source JORF)
charge
13 Janvier 202213/01/2022
De: Frédéric Guignier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint stratégie et ressources, en charge de la transformation auprès du directeur des services de la navigation aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TRAA2137453S(source BODD)
délégation de signature
30 Décembre 202130/12/2021
De: Frédéric Guignier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint stratégie et ressources, en charge de la transformation auprès du directeur des services de la navigation aérienne
Objet:
tous les actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
JORFTEXT000044572836(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 202128/12/2021
De: Frédéric Guignier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint stratégie et ressources, en charge de la transformation auprès du directeur des services de la navigation aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TRAA2130678S(source BODD)
délégation de signature
19 Octobre 202119/10/2021
De: Frédéric Guignier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint stratégie et ressources, en charge de la transformation auprès du directeur des services de la navigation aérienne
Objet:
tous les actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
JORFTEXT000044206952(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 202115/10/2021
De: GUIGNIER Frédéric
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2021-07-01"
JORFTEXT000043694800(source JORF)
promotion
24 Juin 202124/06/2021
De: GUIGNIER Frédéric
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2021
TREK2110177A(source BODD)
promotion
20 Avril 202120/04/2021
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000038747341(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201911/07/2019
De: Frédéric GUIGNIER
directeur de la Sécurité de l'Aviation civile en Antilles-Guyane (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la Direction de la Sécurité de l'Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRESENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Coprésidents du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la Direction de la Sécurité de l'Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane
TRAA1916166S(source BODD)
composition
09 Juillet 201909/07/2019
De: Frédéric GUIGNIER
directeur de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
président
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
TRAA1906105S(source BODD)
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000038215327(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201909/03/2019
De: Frédéric GUIGNIER
directeur de la Sécurité de l'Aviation civile en Antilles-Guyane (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la Direction de la Sécurité de l'Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRESENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Coprésidents du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la Direction de la Sécurité de l'Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane
TRAA1905348S(source BODD)
composition
06 Mars 201906/03/2019
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
TRAA1834545S(source BODD)
délégation de signature
07 Janvier 201907/01/2019
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
TRAA1834545S(source BODD)
délégation de signature
07 Janvier 201907/01/2019
De: Frédéric GUIGNIER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
TRAA1734113S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Frédéric GUIGNIER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
TRAA1734113S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Frédéric GUIGNIER
directeur de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Coprésidents du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
TRAA1717097S(source BODD)
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Frédéric GUIGNIER
directeur de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
Président
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
TRAA1720855S(source BODD)
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Frédéric Guignier
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000035104523(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 201706/07/2017
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1705449S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 201710/03/2017
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000034104104(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 201701/03/2017
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1632140S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 201610/12/2016
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000033511221(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Frédéric Guignier
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000033192957(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 201606/10/2016
De: Frédéric Guignier
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000032749698(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 201623/06/2016
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000032294082(source JORF)
délégation de signature
26 Mars 201626/03/2016
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1607689S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201625/03/2016
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitations aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 ainsi qu'aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1602211S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 201610/03/2016
De: Frédéric GUIGNIER
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031556803(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 201503/12/2015
De: Frédéric Guignier
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1520848S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 201525/11/2015
De: Frédéric GUIGNIER
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000030378447(source JORF)
délégation de signature
22 Mars 201522/03/2015
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1430925S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201510/01/2015
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000029958195(source JORF)
délégation de signature
26 Décembre 201426/12/2014
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1422026S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 201410/10/2014
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000029524780(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 201401/10/2014
De: Frédéric GUIGNIER
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000029502884(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 201427/09/2014
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_fin="2014-05-04"
JORFTEXT000028907533(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 201408/05/2014
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2014-05-05"
JORFTEXT000028907533(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 201408/05/2014
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respec tives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1403221S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 201425/02/2014
De: Frédéric Guignier
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000027351922(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 201325/04/2013
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000026663341(source JORF)
délégation de signature
23 Novembre 201223/11/2012
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000025054412(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 201130/12/2011
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000024574501(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Frédéric Guignier
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024540633(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 201108/09/2011
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du centre en route de la navigation aérienne Est
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023008918(source JORF)
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000022502341(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Frédéric Guignier
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022481130(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201016/07/2010
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du centre en route de la navigation aérienne Est
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens., ET DE LA MER
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1011732S(source BODD)
délégation de signature
25 Mai 201025/05/2010
De: Frédéric Guignier
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022160237(source JORF)
délégation de signature
04 Mai 201004/05/2010
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000021763433(source JORF)
délégation de signature
30 Janvier 201030/01/2010
De: Frédéric Guignier
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
2. Dans les organismes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000021673929(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 201014/01/2010
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du centre en route de la navigation aérienne Est
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens., ET DE LA MER
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA0918513S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 200925/08/2009
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000020963422(source JORF)
délégation de signature
08 Août 200908/08/2009
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du centre en route de la navigation aérienne Est
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA0913790S(source BODD)
délégation de signature
10 Juillet 200910/07/2009
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000020352476(source JORF)
délégation de signature
07 Mars 200907/03/2009
De: Frédéric Guignier
Objet:
chefs de centre en route de la navigation aérienne
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
JORFTEXT000020168223(source JORF)
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Frédéric Guignier
Objet:
JORFTEXT000019682758(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 200826/10/2008
De: Guignier (Frédéric)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du centre en route de la navigation aérienne est
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA0822298S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200810/10/2008
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000019533978(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200828/09/2008
De: Guignier (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2008 est fixé
JORFTEXT000018764014(source JORF)
inscription
06 Mai 200806/05/2008
De: Guignier (Frédéric, René, Louis)
colonel. Chevalier du 23 juin 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-23"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000018038510(source JORF)
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Guignier (Frédéric, René, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-06-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Guignier (Frédéric, René, Louis)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Guignier (Frédéric, René, Louis)
lieutenant-colonel ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000386627(source JORF)
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: Frédéric Guignier
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1998-09-02"
JORFTEXT000000393217(source JORF)
titularisation
21 Janvier 199921/01/1999
De: Guignier (Frédéric)
Objet:
le brevet technique, option techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers mécaniciens de l'air
date_debut="1997-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
JORFTEXT000000552842(source JORF)
diplome
18 Décembre 199718/12/1997
De: Frédéric Guignier
Objet:
à la suite du recrutement direct parmi les anciens élèves de l'Ecole polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
Groupe:
École polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
date_debut="1996-09-02"
ecole="École polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile"
JORFTEXT000000735200(source JORF)
nomination
27 Août 199727/08/1997
De: Guignier (Frédéric, Gabriel, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
I. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de réserve
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="1995-09-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000189851(source JORF)
nomination
29 Octobre 199529/10/1995
De: Guignier (Frédéric, René, Louis)
lieutenant-colonel; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000188407(source JORF)
nomination
02 Mai 199502/05/1995
De: Guignier (Frédéric, René, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1994-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000530383(source JORF)
nomination
19 Octobre 199419/10/1994
De: Guignier (Frédéric)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Io) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Option M'
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000362939(source JORF)
nomination
25 Septembre 199325/09/1993
De: Guignier (Frédéric, René, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1990-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000169693(source JORF)
nomination
04 Décembre 199004/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.